Bruit
Le bruit est souvent cité dans les enquêtes de perception comme l’une des principales nuisances environnementales contribuant à dégrader la qualité de la vie.
Les sources de bruit peuvent être multiples : bruit des infrastructures de transport, bruit des véhicules, bruit de voisinage, bruit de l’habitat, bruit au travail, bruit de chantiers, bruit industriels, bruit des activités économiques…
Le bruit généré par les infrastructures de transport (routières, ferroviaires et aériennes) constitue le plus souvent la gêne la plus importante en termes de population exposée. Afin de prévenir et de réduire ce type de bruit, l’État français a mis en place une politique s’articulant autour d’un logique de prévention et de rattrapage de situations critiques.
Acteurs :
Les acteurs en charge de la gestion des nuisances sonores sont nombreux et différents selon l’origine du bruit.
Les maîtres d’ouvrage d’infrastructures doivent veiller au respect de la réglementation lors de la réalisation ou de la modification d’infrastructures.
Chaque gestionnaire d’infrastructure de transport terrestre est responsable du respect des dispositions réglementaires en matière de gêne sonore à proximité de l’infrastructure de transport dont il a la charge :
- les collectivités territoriales et leurs établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) : Conseils départementaux, communes, communautés de communes, communautés d’agglomération, communautés urbaines… ;
- SNCF Réseau : gestionnaire de la plupart des infrastructures ferroviaires en France ;
- l’État : gestionnaire du réseau routier national ;
- les sociétés concessionnaires d’autoroutes : gestionnaires des autoroutes concédées.
La problématique des nuisances sonores est également suivie par différents acteurs de l’État représenté à l’échelon régional ou départemental par différents services (préfectures, agence régionale de santé, services de l’aviation civile, forces de l’ordre…).
Le ministère de la transition écologique et solidaire (MTES) assure en particulier le suivi de la mise en œuvre de la politique nationale et européenne en matière de prévention et de réduction des nuisances sonores (classement sonore des infrastructures de transports terrestres, cartographies stratégiques du bruit, plans de prévention du bruit dans l’environnement, etc..) par le biais de ses services déconcentrés : Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL), Directions départementales des territoires (DDT) et Directions départementales des territoires et de la mer (DDTM).